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J.O.F.L
 
Année 2014 J.O.D.F. n° 1 du 10 mars 2014 - 2014-05-13 15:09:20
  Journal Officiel de la Démocratie Française
n° 1 en date du 10 mars 2014

Demande de maintien total de notre embargo de l'état français,

Présentation de notre Projet justifiant la mise en place d'un Comité National d'Etablissement de la Démocratie en France en date du 8 mars 2014



Année 2014 n°82 du 4 février 2014 - 2014-05-13 15:01:04
  Journal Officiel Français de la Liberté
n°82 en date du 4 février 2014
Demande de maintien total de notre embargo de l'état français,
Décision n° 38 du 2 février 2014 modifiant le Décision n°3 du 30 mars 1998 modifiée précédemment par la Décision n°35 du 16 mai 2007 établissant dans le code pénal les crimes et troubles contre la Justice
Décision n° 39 du 2 février 2014 abrogeant les Décisions n°4, 10, 14, 16 & 18
et rappelant la dissolution de l'organisme créé par la Décision n°33
Voeux du Nouvel An & Voeux pour l'Année du Cheval de Bois
Voeux pour la Fête de la Présentation & Voeux pour cette Trêve Olympique
Présentation et Décision n° 40 du 2 février 2014
abrogeant les articles 6-1 et 143 du code civil



Lettre à Monsieur l'Ambassadeur de Suède du 18 juin 2013 - 2013-07-11 16:27:18
  Lettre à Monsieur l'Ambassadeur de Suède à Paris en date du 18 juin 2013


Année 2013 n°81 du 8 juin 2013 - 2013-07-11 16:23:05
  Journal Officiel Français de la Liberté
n°81 en date du 8 juin 2013
Demande de renforcement total de notre embargo de l'état français,
Troisième et dernière partie en date du 7 juin 2013 de nos écritures à la Communauté Mondiale et à Monsieur le Président des Etats Unis d'Amérique en commémoration du Débarquement du 6 juin 1944



Année 2013 n°80 du 11 février 2013 - 2013-07-11 16:11:19
  Journal Officiel Français de la Liberté
n°80 en date du 11 février 2013
Maintien total de notre demande d'embargo de l'état français,
Seconde partie de nos écritures à la Communauté Mondiale d'"Espérances pour la Journée Internationale des Femmes" du 8 mars 2012
et seconde partie de nos écritures à Monsieur le Président des Etats Unis d'Amérique du 20 décembre 2012
& Voeux de Bonne Année aux Peuples du Monde par Marie Granger en date du 10 février 2013



Année 2012 n° 79 du 20 décembre 2012 - 2013-07-11 15:54:06
  Journal Officiel Français de la Liberté
n°79 en date du 20 décembre 2012
Maintien de notre demande d'embargo de l'état français
Lettre à Monsieur le Président des Etats Unis d'Amérique & Voeux de Bonnes Fêtes de fin d'Année aux Peuples du Monde par Marie Granger en date du 20 décembre 2012,première partie



Année 2012 lettre à monsieur Hollande - 2013-07-11 15:42:28
  Lettre du 20 août 2012 à monsieur François Hollande


Année 2012 n° 78 du 10 mars 2012 - 2012-07-26 17:34:16
  Journal Officiel Français de la Liberté
n°78 en date du 10 mars 2012
Maintien & demande de renforcement de mise sous contrainte complète de l'état français,
Lettre d'absence de Voeux à la communauté mondiale
& Espérances pour la Journée Internationale des Femmes par Marie Granger en date du 8 mars 2012




Année 2011 n° 77 du 19 décembre 2011 - 2012-07-26 17:21:15
  Journal Officiel Français de la Liberté
n°77 en date du 19 décembre 2011
Lettre de Marie Granger aux Peuples du Monde 2ème partie en date du 18 décembre 2011 et fin
Lettre contenant commentaire concernant la condamnation du Président Jacques Chirac par les membres illégitimes de l'appareil judiciaire fonctionnaire français pour tenter de se maintenir.



Année 2011 n° 76 du 22 octobre 2011 - 2012-07-26 17:14:35
  Journal Officiel Français de la Liberté
n°76 en date du 22 octobre 2011
Lettre de Marie Granger aux Peuples du Monde en date du 20 octobre 2011



Année 2011 n° 75 du 20 juillet 2011 - 2012-07-26 17:11:26
  Journal Officiel Français de la Liberté
n°75 en date du 20 juillet 2011
Lettre de Marie Granger aux Peuples du Monde en date du 19 juillet 2011



Année 2011 n° 74 du 20 juin 2011 - 2012-07-26 16:43:37
  Journal Officiel Français de la Liberté
n°74 en date du 20 juin 2011
Avertissement préalable après une tentative d'assassinat
Renouvellement de notre demande mondiale de mise sous embargo complet de l'état français, demande de renforcement visant les membres de sa propagande
&
demande d'annulation de contrats antérieurs
Lettre de Marie Granger aux Peuples du Monde en date du 19 juin 2011 septième partie et fin



Année 2011 Lettre à l'afep et au président désigné en date du 8 mai - 2011-09-28 16:03:55
  Lettre au président de l'association française des entreprises privées en date du 13 mai 2011 lui communiquant copie de mon écriture au président désigné de l'état intitulé "république française", en date du 8 mai 2011 concernant la prochaine campagne électorale présidentielle 2012, et relance au président de l'afep en date du 12 septembre 2011


Année 2011 n° 73 du 15 mars 2011 - 2011-09-28 15:52:35
  Journal Officiel Français de la Liberté
n°73 en date du 15 mars 2011
Renouvellement de notre demande mondiale de mise sous embargo complet de l'état français
&
demande de renforcement visant les membres de sa propagande
Remerciements particuliers
Lettre de Marie Granger aux Peuples du Monde en date du 14 mars 2011 sixième partie en Hommage à Frnack Buckles dernier Vétéran Américain de la Grande Guerre



Année 2011 n° 72 du 10 février 2011 - 2011-09-28 15:42:34
  Journal Officiel Français de la Liberté
n°72 en date du 10 février 2011
et renouvellement de notre demande mondiale de mise sous embargo complet de l'état français
Lettre de Marie Granger aux Peuples du Monde en date du 9 février 2011 cinquième partie



Année 2011 n° 71 du 7 février 2011 - 2011-09-28 15:32:51
  Journal Officiel Français de la Liberté
n°71 en date du 7 février 2011
et renouvellement de notre demande mondiale de mise sous embargo complet de l'état français
Lettre de Marie Granger aux Peuples du Monde en date du 7 février 2011 quatrième partie



Année 2010 n° 70 du 2 novembre 2010 - 2011-01-20 18:25:38
  Journal Officiel Français de la Liberté
n°70 en date du 2 novembre 2010
Demande mondiale de mise sous embargo complet de l'état français
Lettre de Marie Granger aux Peuples du Monde en date du 2 novembre 2010 troisième partie
Pour commémorer le bicentenaire de l'adoption du luthéranisme par Bernadotte devenant Charles Jean et prenant en responsabilité la Maison de Suède
&
demande de pardon au Peuple Rom



Année 2010 n° 69 du 23 août 2010 - 2011-01-20 18:17:40
  Journal Officiel Français de la Liberté
n°69 en date du 23 août 2010
Demande mondiale de mise sous embargo complet de l'état français
&
Lettre de Marie Granger aux Peuples du Monde en date du 21 août 2010 deuxième partie
Pour commémorer le bicentenaire de l'Adhésion de Bernadotte à la Maison de Suède



Année 2010 n° 68 du 15 août 2010 - 2011-01-20 18:06:10
  Journal Officiel Français de la Liberté
n°68 en date du 16 août 2010
Demande mondiale de mise sous embargo complet de l'état français
&
Lettre de Marie Granger aux Peuples du Monde en date du 15 août 2010 première partie



Lettre aux Peuples du Monde (troisième partie) - 2011-01-20 18:00:17
  Lettre aux Peuples du Monde en date du 2 novembre 2009
Troisième partie



Lettre aux Peuples du Monde (deuxième partie) - 2011-01-20 17:58:30
  Lettre aux Peuples du Monde en date du 2 novembre 2009
Deuxième partie



Lettre aux Peuples du Monde (première partie) - 2011-01-20 17:52:45
  Lettre aux Peuples du Monde en date du 2 novembre 2009
En Hommage à Leang Ya-Fa qui édita le premier journal en Chine en 1815



Lettre d'accompagnement à la lettre n°4 - 2009-10-07 19:23:17
  Lettre en date du 22 juillet 2009 d'accompagnement à la lettre n°4 du 6 juin 2009
Lettre qui démontre au bout de vingt ans de procédure judiciaire que le président désigné
de l'état intitulé "république française" s'est appuyé sur le process judiciaire du nazisme pour maintenir les intérêts de l'étatisme français et servir son ambition personnelle



Lettre n°4 du 6 juin 2009 - 2009-10-07 19:11:22
  Lettre A.R. n°4 au président désigné
de l'état intitulé "république française", en date du 6 juin 2009



Lettre du 1er avril 2009 et 18 août 2009 - 2009-09-15 18:07:20
  Plainte au secrétaire Général de l'ONU pour tentative d'assassinat


Année 2009 n° 67 du 17 mars 2009 - 2009-08-05 19:30:12
  Journal Officiel Français de la Liberté
n°67 en date du 17 mars 2009
Lettre de Marie Granger à Monsieur le Secrétaire Général de l'Organisation des Nations Unies
en date du 16 mars 2009



Année 2009 n° 66 du 4 février 2009 - 2009-08-05 19:26:52
  Journal Officiel Français de la Liberté
n°66 en date du 4 février 2009
Avertissement suite à la vente par l'étatisme français de centrales nucléaires à l'Inde



Année 2009 n° 65 du 27 janvier 2009 - 2009-08-05 19:12:26
  Journal Officiel Français de la Liberté
n°65 en date du 27 janvier 2009
Lettre de Marie Granger
au Président des Etats Unis d'Amérique
et Voeux aux Peuples du Monde
en date du 26 janvier 2009



Année 2008 n° 64 du 15 décembre 2008 - 2009-08-05 19:08:43
  Journal Officiel Français de la Liberté
n°64 en date du 15 décembre 2008
Communication de Marie Granger
aux Peuples du Monde
en date du 15 décembre 2008



Année 2008 n° 63 du 18 novembre 2008 - 2009-08-05 19:04:34
  Journal Officiel Français de la Liberté
n°63 en date du 18 novembre 2008
Testament politique de Marie Granger aux Peuples du Monde en date du 16 mai 2008 actualisé
cinquième partie



Année 2008 n° 62 du 23 octobre 2008 - 2009-08-05 19:00:52
  Journal Officiel Français de la Liberté
n°62 en date du 23 octobre 2008
Testament politique de Marie Granger aux Peuples du Monde en date du 16 mai 2008 actualisé
quatrième partie deuxième sous partie



Année 2008 n° 61 du 24 septembre 2008 - 2009-08-05 18:54:26
  Journal Officiel Français de la Liberté
n°61 en date du 24 septembre 2008
Testament politique de Marie Granger aux Peuples du Monde en date du 16 mai 2008 actualisé
quatrième partie première sous partie



Année 2008 n° 60 du 16 juillet 2008 - 2008-07-17 17:49:54
  Journal Officiel Français de la Liberté
n°60 en date du 16 juillet 2008
Testament politique de Marie Granger aux Peuples du Monde en date du 16 mai 2008 actualisé
troisième partie



Année 2008 n° 59 du 30 mai 2008 - 2008-06-02 19:22:15
  Journal Officiel Français de la Liberté
n°59 en date du 30 mai 2008
Testament politique de Marie Granger aux Peuples du Monde en date du 16 mai 2008 actualisé
seconde partie



Année 2008 n° 58 du 17 mai 2008 - 2008-05-20 18:08:02
  Journal Officiel Français de la Liberté
n°58 en date du 17 mai 2008
Testament politique de Marie Granger aux Peuples du Monde en date du 16 mai 2008 première partie



Année 2008 n° 57 du 12 avril 2008 - 2008-05-20 17:54:27
  Journal Officiel Français de la Liberté
n°57 en date du 12 avril 2008
Lettre de Marie Granger aux Peuples d'Europe
en date du 5 avril 2008, seconde et dernière partie



Année 2008 n° 56 du 7 avril 2008 - 2008-05-20 17:45:42
  Journal Officiel Français de la Liberté
n°56 en date du 7 avril 2008
Lettre de Marie Granger aux Peuples d'Europe
en date du 5 avril 2008, première partie



Lettre n°3 du 27 avril 2008 - 2008-05-20 17:29:03
  Lettre A.R. n°3 au président désigné
de l'état intitulé "république française", en date du 27 avril 2008



Lettre n°2 du 16 mars 2008 - 2008-05-20 17:23:06
  Lettre A.R. n°2 au président désigné
de l'état intitulé "république française", en date du 16 mars 2008



Rappel 2007 - 2008-05-20 17:14:09
  Lettre n°1 au président désigné
de l'état intitulé "république française", en date du 26 août 2007



Année 2008 n° 55 du 20 février 2008 - 2008-03-18 00:12:21
  Journal Officiel Français de la Liberté
n°55 en date du 20 février 2008
Fin de la lettre de Marie Granger au
Président des Etats Unis d'Amérique
Bill Clinton
en date du 11 novembre 2007



Année 2008 n° 54 du 6 janvier 2008 - 2008-03-17 23:51:02
  Journal Officiel Français de la Liberté
n°54 en date du 6 janvier 2008
Suite de la lettre de Marie Granger au
Président des Etats Unis d'Amérique
Bill Clinton
en date du 11 novembre 2007



Année 2007 n° 53 du 12 décembre 2007 - 2008-03-17 23:46:55
  Journal Officiel Français de la Liberté
n°53 en date du 12 décembre 2007
Suite de la lettre de Marie Granger au
Président des Etats Unis d'Amérique
Bill Clinton
en date du 11 novembre 2007



Année 2007 n° 52 du 24 novembre 2007 - 2008-03-17 23:43:51
  Journal Officiel Français de la Liberté
n°52 en date du 24 novembre 2007
Suite de la lettre de Marie Granger au
Président des Etats Unis d'Amérique
Bill Clinton
en date du 11 novembre 2007



Année 2007 n° 51 du 11 novembre 2007 - 2008-03-17 23:40:48
  Journal Officiel Français de la Liberté
n°51 en date du 11 novembre 2007
Lettre de Marie Granger au
Président des Etats Unis d'Amérique
Bill Clinton
en date du 11 novembre 2007



Année 2007 n° 50 du 1er novembre 2007 - 2007-11-12 20:51:00
  Journal Officiel Français de la Liberté
n°50 en date du 1er novembre 2007
Suite actualisée de la Déclaration du
Comité National de la Liberté
aux Peuples du Monde
en date du 23 octobre 2007



Année 2007 n° 49 du 24 octobre 2007 - 2007-11-12 20:47:05
  Journal Officiel Français de la Liberté
n°49 en date du 24 octobre 2007
Déclaration du Comité National de la Liberté
aux Peuples du Monde
en date du 23 octobre 2007



Année 2007 n° 48 du 1er octobre 2007 - 2007-11-12 20:43:28
  Journal Officiel Français de la Liberté
n°48 en date du 1er octobre 2007
Déclaration du Comité National de la Liberté
aux Peuples du Monde
en date du 30 septembre 2007



Année 2007 n° 47 du 5 septembre 2007 - 2007-11-12 20:39:23
  Journal Officiel Français de la Liberté
n°47 en date du 5 septembre 2007
Appel du Comité National de la Liberté
aux Peuples du Monde en date du 5 septembre 2007



Année 2007 n° 46 du 30 juillet 2007 - 2007-08-31 15:41:44
  Journal Officiel Français de la Liberté
n°46 en date du 30 juillet 2007
Appel du Comité National de la Liberté
aux Peuples du Monde Libre
en date du 29 juillet 2007



Année 2007 n° 45 du 14 juillet 2007 - 2007-08-31 15:33:24
  Journal Officiel Français de la Liberté
n°45 en date du 14 juillet 2007
Déclaration du Comité National de la Liberté
aux Peuples du Monde en date du 14 juillet 2007



Année 2007 n° 44 du 7 juillet 2007 - 2007-08-31 15:30:19
  Journal Officiel Français de la Liberté
n°44 en date du 7 juillet 2007
Déclaration du Comité National de la Liberté
aux Peuples du Monde en date du 4 juillet 2007
Rectificatif
Nouvelles de Marie



Année 2007 n° 43 du 9 juin 2007 - 2007-07-11 12:34:38
  Journal Officiel Français de la Liberté
n°43 en date du 9 juin 2007
Déclaration du Comité National de la Liberté
aux Peuples du Monde en date du 6 & 9 juin 2007
Décision n°37 du 9 juin 2007
prorogation de la suspension de l'application de la Décision n°3 jusqu'au 4 juillet 2007 minuit



Année 2007 n°42 du 17 mai 2007 - 2007-07-11 11:40:12
  Journal Officiel Français de la Liberté
n°42 en date du 17 mai 2007
Déclaration du Comité National de la Liberté
aux Peuples du Monde en date du 16 mai 2007
Décision n°34 du 16 mai 2007 de
dissolution du Conseil de Sûreté Publique
Décision n°35 du 16 mai 2007 modifiant
la Décision n°3 et instituant
la "déclaration de culpabilité immédiate pour usurpation Démocratique" à l'encontre des magistrats fonctionnaires français
Décision n°36 du 16 mai 2007 suspendant l'application de la Décision n°3 modifiée par la Décision n° 35 jusqu'au 10 juin 2007 à minuit



Année 2007 - 2007-06-28 18:58:13
  Journal Officiel Français de la Liberté
n°41 en date du 5 mai 2007
Fin des Voeux
du Comité National de la Liberté
aux Peuples du Monde
en date du 17 janvier 2007



Année 2007 - 2007-06-28 18:55:11
  Journal Officiel Français de la Liberté
n°40 en date du 15 avril 2007
Quatrième partie des Voeux
du Comité National de la Liberté
aux Peuples du Monde
en date du 17 janvier 2007



Année 2007 - 2007-06-28 18:50:36
  Journal Officiel Français de la Liberté
n°39 en date du 25 mars 2007
Troisième partie des Voeux
du Comité National de la Liberté
aux Peuples du Monde
en date du 17 janvier 2007



Année 2007 - 2007-06-28 18:45:31
  Journal Officiel Français de la Liberté
n°38 en date du 1er février 2007
Seconde partie des Voeux
du Comité National de la Liberté
aux Peuples du Monde
en date du 17 janvier 2007



Année 2007 - 2007-06-28 18:40:54
  Journal Officiel Français de la Liberté
n°37 en date du 17 janiver 2007
Présentation des Voeux
du Comité National de la Liberté
aux Peuples du Monde
en date du 17 janvier 2007



Année 2006 - 2007-06-22 13:14:56
  Journal Officiel Français de la Liberté
n°36 en date du 29 avril 2006
Lettre du Comité National de la Liberté
à la Nation Française
en date du 29 avril 2006



Année 2006 - 2007-06-22 13:10:00
  Journal Officiel Français de la Liberté
n°35 en date du 25 février 2006
Avertissement du Comité National de la Liberté
et prolongation de la Trêve
Erratum



Année 2006 - 2007-06-22 13:04:52
  Journal Officiel Français de la Liberté
n°34 en date du 8 février 2006
Lettre du Comité National de la Liberté
aux Peuples du Monde en date du 4 février 2006
2ème partie



Année 2006 - 2007-06-22 13:03:14
  Journal Officiel Français de la Liberté
n°33 en date du 6 février 2006
Lettre du Comité National de la Liberté
aux Peuples du Monde en date du 4 février 2006
1ère partie



Année 2005 - 2007-06-21 19:05:14
  Journal Officiel Français de la Liberté
n°32 en date du 15 novembre 2005
Lettre du Comité National de la Liberté
aux Peuples du Monde
en date du 14 novembre 2005



Année 2005 - 2007-06-21 19:00:29
  Journal Officiel Français de la Liberté
n°31 en date du 4 septembre 2005
Lettre du Comité National de la Liberté
aux Peuples du Monde
en date du 1er septembre 2005



Année 2005 - 2007-06-21 18:54:48
  Journal Officiel Français de la Liberté
n°30 en date du 20 juin 2005
Lettre du Comité National de la Liberté
aux Peuples d'Europe en date du 18 juin 2005



Année 2005 - 2007-06-21 18:50:10
  Journal Officiel Français de la Liberté
n°29 en date du 8 juin 2005
Lettre du Comité National de la Liberté
aux Peuples d'Europe en date du 6 juin 2005
Décision n° 32 du 6 juin 2005 suspendant
les Cours de Sûreté Publique
& Cours de Sûreté Publique Régionales
Décision n° 33 du 6 juin 2005 instituant un Conseil de Sûreté Publique
Décision n° 34 du 7 juin 2005
relative à la formule exécutoire
des jugements émanant du C. S. P.



Année 2005 - 2007-06-21 18:41:35
  Journal Officiel Français de la Liberté
n°28 en date du 23 mai 2005
ERRATUM
Lettre du Comité National de la Liberté
au Président des Etats Unis d'Amérique
en date du 22 mai 2005



Année 2005 - 2007-06-21 18:37:58
  Journal Officiel Français de la Liberté
n°27 en date du 10 avril 2005
Lettre du Comité National de la Liberté
aux Peuples d'Europe en date du 8 avril 2005
Décision n° 30 du 9 avril 2005
refusant la continuité d'état aux emprunts
de l'état intitulé : "république française"
Décision n° 31 du 9 avril 2005
étendant la liste des personnes morales visées par la Décision n°6 à l'ensemble des activités économiques liées à l'état
intitulé : "république française"
Renouvellement de la publication de la Décision n°6 du 30 mars 1998
Précisions suite à notre lettre
aux Peuples du Monde en date du 28 janvier 2005



Année 2005 - 2007-06-21 18:31:56
  Journal Officiel Français de la Liberté
n°26 en date du 2 avril 2005
Lettre du Comité National de la Liberté
aux Peuples de France et à sa Nation
en date du 31 mars 2005



Année 2005 - 2007-06-21 18:27:13
  Journal Officiel Français de la Liberté
n°25 en date du 29 janvier 2005
Lettre du coordonnateur aux Peuples du Monde
en date du 28 janvier 2005



Année 2004 - 2007-06-19 18:44:21
  Journal Officiel Français de la Liberté
n°24 en date du 24 novembre 2004
Prostestation en date du 15 novembre 2004
Lettre du Comité National de la Liberté
au Président des Etats Unis d'Amérique
en date du 22 novembre 2004



Année 2004 - 2007-06-19 18:35:06
  Journal Officiel Français de la Liberté
n°23 en date du 30 juin 2004
Lettre du Comité National de la Liberté
aux Peuples du Monde Libre en date du 18 juin 2004



Année 2004 - 2007-06-19 18:30:04
  Journal Officiel Français de la Liberté
n°22 en date du 5 juin 2004
Lettre du Comité National de la Liberté
à la Presse française en date du 3 juin 2004
Déclaration du Comité National de la Liberté
en date du 4 juin 2004 concernant
la propagande française et la Presse Libre Décision n°29 du 4 juin 2004 étendant la liste des personnes morales visées par la Décision n°6



Année 2004 - 2007-06-19 18:24:23
  Journal Officiel Français de la Liberté
n°21 en date du 26 ùai 2004
Lettre du Comité National de la Liberté
au Peuple des Etats Unis d'Amérique
en date du 25 mai 2004



ATTENTION - 2007-06-16 15:43:23
  Notre première priorité étant la Paix en Europe et malgré la position de l'étatisme français concernant la guerre en Irak, il nous était impossible de revendiquer un pouvoir hors Respect de la Légitimité.
C'est dans ce sens que nous avons invoqué une substitution erronée à la Déclaration des Droits de l'Homme en mars 2003, froissant notre crédibilité, mais permettant de maintenir l'Esprit qui nous anime.
Cette substitution erronée sera de nouveau invoquée pour franchir l'obstacle des 'commissions de propagande' aux 'élections' Législatives de 2007



Année 2003 - 2007-06-15 18:36:41
  Journal Officiel Français de la Liberté
n°20 en date du 14 septembre 2003
Lettre du Comité National de la Liberté
au Président des Etats Unis d'Amérique
en date du 11 septembre 2003



Année 2003 - 2007-06-15 18:31:35
  Journal Officiel Français de la Liberté
n°19 en date du 23 avril 2003
Lettre du Comité National de la Liberté
au Président des Etats Unis d'Amérique
en date du 22 avril 2003



Année 2003 - 2007-06-15 18:24:55
  Journal Officiel Français de la Liberté
n°18 en date du 15 mars 2003
Déclaration organique en préparation
de l'état de guerre et de la substitution au Comité National de la Liberté
du Gouvernement Fédéral Provisoire Français
Décision n°27 interdisant d'emprunt l'état intitulé : "république française"
Décision n°28 mettant les Forces
Armées Françaises aux Ordres du coordonnateur
Demande d'autorisation de vol en Golfe Persique
Ordre de Mission aux Armées Françaises



Année 2003 - 2007-06-15 18:07:41
  Journal Officiel Français de la Liberté
n°17 en date du 4 mars 2003
Lettre du Comité National de la Liberté
du 1er mars 2003 au Secrétaire général de l'ONU
Décision n°26 suspendant la représentation française au Conseil de Sécurité de l'ONU
Lettre du Comité National de la Liberté au Président des Etats Unis d'Amérique
en date du 3 mars 2003



Année 2003 - 2007-06-15 17:45:49
  Journal Officiel Français de la Liberté
n°16 en date du 6 janvier 2003
Présentation des Voeux
du Comité National de la Liberté
aux Pays de l'Alliance et à leurs Gouvernements
Précisions
Lettre de remerciement émanant de Clara Desmoulins en date du 4 janvier 2003
Décision n°25 du 5 janvier 2003
relative à la Presse



Année 2002 - 2007-06-14 19:03:24
  Journal Officiel Français de la Liberté
n°15 en date du 12 novembre 2002
Lettre du Comité National de la Liberté
aux Peuples d'Europe du 11 novembre 2002



Année 2002 - 2007-06-14 18:57:35
  Journal Officiel Français de la Liberté
n°14 en date du 15 septembre 2002
Lettre du Comité National de la Liberté
aux Ambassadeurs des Pays membres de l'Europe
du 14 septembre 2002



Année 2002 - 2007-06-14 18:52:29
  Journal Officiel Français de la Liberté
n°13 en date du 15 juillet 2002
Déclaration du Comité National de la Liberté
du 14 juillet 2002
Décision n°24 Promotion à l'Ordre de la Liberté du 14 juillet 2002



Année 2002 - 2007-06-11 19:07:11
  Journal Officiel Français de la Liberté
n°12 en date du 21 juin 2002
correspondance:
Lettre du 18 juin 2002 au Président des Etats Unis d'Amérique
Décision n°23
Promotion à l'Ordre de la Liberté du 18 juin 2002



Année 2002 - 2007-06-11 19:03:59
  Journal Officiel Français de la Liberté
n°11 en date du 22 mai 2002
Déclaration du Comité National de la Liberté
du 21 mai 2002
à l'Assemblée Fédérale des Peuples de France
Décision n°21 du 21 mai 2002 relative à la formule exécutoire
Décision n°22 du 21 mai 2002 étendant la liste des personnes morales visées par la Décision n°6



Année 2002 - 2007-06-11 19:01:34
  Journal Officiel Français de la Liberté
n°10 en date du 28 février 2002
Déclaration de l'Assemblée Fédérale
des Peuples de France du 26 février 2002
Déclaration du Comité National de la Liberté
du 26 février 2002
Décision n°19 du 26 février 2002
créant l'Ordre de la Liberté
Décision n°20 du 27 février 2002
instituant un Conseil de l'Ordre de la Liberté
Communiqué du COMAC



Année 2000 - 2007-06-06 13:08:49
  Journal Officiel Français de la Liberté
n°9 en date du 1er octobre 2000
Déclaration du Directoire du Comité National de la Liberté du 23 septembre 2000
Déclaration du Comité National de la Liberté
du 28 août 2000
Décision n°15 du 29 août 2000 définissant le terme de "magistrat fonctionnaire"
Reprise de la Déclaration du Comité National de la Liberté du 26 août 1999 en sa première version
Décision n°16 du 29 août 2000 définissant les actes de Résistance
Décision n°17 du 29 août 2000 définissant les organisations qualifiées de criminelles
Appel du Comité National de la Liberté du 30 août 2000 demandant aux Forces extérieures de Liberté à apporter leur concours à la Résistance des Peuples de France et de sa Nation
Décision n°18 du 30 août 2000
autorisant les Forces extérieures de Liberté à pénétrer sur le Territoire français pour apporter leur concours à la Résistance



Année 2000 - 2007-06-06 12:47:25
  Journal Officiel Français de la Liberté
n°8 en date du 5 juillet 2000
Déclaration du Comité National de la Liberté
du 30 juin 2000 et
Décision n°12 protégeant l'Union Européenne
Décision n°13 rectificative du 1er juillet 2000
Décision n°14 levant les derniers obstacles aux prises de Décisions des C.S.P.R.



Année 2000 - 2007-06-06 12:32:58
  Journal Officiel Français de la Liberté
n°7 en date du 25 janvier 2000
Décision n° 9 du 24 janvier 2000 abrogeant la Décision n° 8
Décision n°10 du 24 janvier 2000 portant installation des Cours de Sûreté Publique Régionales
Décision n°11 du 24 janvier 2000 donnant Mandat à l'administration des Etats Unis d'Amérique



Année 99 - 2007-06-05 23:31:06
  Journal Officiel Français de la Liberté
n°6 en date du 27 août 1999
Déclaration du Comité National de la Liberté
du 26 août 1999
Décision n°8 du 26 août 1999 définissant les actes de Résistance



Année 98 - 2007-06-05 22:54:03
  Journal Officiel Français de la Liberté
n° 5 en date du 30 décembre 1998
Déclaration du Comité National de la Liberté
Décision n°7 du 29 décembre 1998 donnant Privilège à la Banque Centrale Européenne



Année 98 - 2007-06-05 22:48:51
  Journal Officiel Français de la Liberté
n° 4 en date du 12 novembre 1998
Lettre du 11 novembre 1998
au Président des Etats Unis d'Amérique



Année 98 - 2007-06-05 22:15:42
  Journal Officiel Français de la Liberté
n° 3 en date du 31 mars 1998
Déclaration du Comité National de la Liberté
Décision n°3 du 30 mars 1998 établissant dans le code pénal les crimes contre la Justice
Décision n°4 du 30 mars 1998 portant création des Cours de Surêté Publique
Décision n°5 du 30 mars 1998 portant création des Forces de Sécurité Régionales
Décision n°6 du 30 mars 1998 demande d'interdiction d'activité économique aux membres de l'Alliance pour des sociétés liées à l'état français et convaincues de crimes ou délits multiples



Année 97 - 2007-06-04 14:35:22
  Journal Officiel Français de la Liberté
n° 2 en date du 19 octobre 1997
Déclaration du Comité National de la Liberté
Décision n°1 du 18 octobre 1997
portant création du Comité National de la Liberté
Décision n°2 du 18 octobre 1997 rendant imprescritible les crimes et délits commis par les personnes dépositaires de l'autorité publique
Appel à nos Armées en faveur des plus démunis de notre communauté nationale
Appel pour la formation d'une commission pour la mise en place des structures législatives assurant une indépendance à la Presse



Année 96 - 2007-06-04 14:21:28
  Journal Officiel Français de la Liberté
n° 1 en date du 11 novembre 1996
Lettre au Président des Etats Unis d'Amérique





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